Bonjour,
Vous êtes conviés à une réunion d’information relative à la mission curage de la DRP le
Jeudi 20 mars à 11 h00 en salle B 1102 C
Je vous remercie de bien vouloir vous y présenter à 2 représentants par organisation syndicale maximum.
Cordialement.
Claire TATARKOVIC
Chargée de dialogue social
Département des Bouches-du-Rhône
Direction des Ressources Humaines
Sous direction qualité de vie et santé au travail
Secteur dialogue social
claire.tatarkovic@departement13.fr
Fixe : +33 (0)4 13 31 10 22
Afin d’améliorer l’efficacité globale de la mission de curage en régie telle que pratiquée aujourd’hui, la DRP souhaite la faire évoluer.
Pour cela, il est envisagé de mobiliser un chauffeur de pelle expérimenté qui pourrait intervenir sur le réseau routier de son CER, mais qui pourrait également intervenir sur le réseau routier d’autres CER au sein de son arrondissement de rattachement. Lors de ces interventions hors de son centre, il travaillerait en collaboration avec les agents du CER dont relève les chantiers qui seront effectués, qui seront chargés de l’évacuation des terres. Cette pratique a été testée, et fait ressortir une évolution bien plus favorable du fonctionnement actuel.
Il est donc envisagé d’organiser la mission curage sur les 3 arrondissements de la DRP comme suit :
- mobiliser dans chaque arrondissement un nombre très limité de chauffeurs de pelle (environ 2 par arrondissement), volontaires, qui interviendraient dans l’ensemble des CER de l’arrondissement selon un planning préétabli par le SEER ; les chauffeurs assureraient les transferts de la pelle (ils seraient pour ce faire formés et disposeraient des CACES nécessaires), et en suivraient l’entretien en lien avec le SMA. Ces agents resteraient affectés à leur CER d’origine et mobilisables sur l’ensemble des missions de leur centre (VH notamment).
- faire intervenir les agents du CER concerné selon le planning établi afin d’assurer les transports de terre de curage, avec les camions du CER, éventuellement renforcés par des camions du SMA ou d’autres CER.
Plus globalement, tous les agents des centres pourront malgré cette organisation intervenir sur des missions de curage, qui ne seront donc pas exclusivement réservées aux agents volontaires identifiés (conformément à la fiche de poste des AER). Inversement, les agents volontaires pour pratiquer les missions de curage, seront partiellement affectés à ces tâches et continueront également l’ensemble des missions qui apparaissent sur la fiche de poste.
La fiche de poste des AER indique qu’ils assurent les tâches de surveillance et de conservation, d’entretien et de maintien de la viabilité du réseau routier départemental, et que les déplacements sont permanents au sein du territoire du centre et, en cas de besoin, dans le département et les départements limitrophes.
Pour rappel, par analogie aux pratiques actuelles, les chauffeurs de pelle pourront selon la localisation du chantier par rapport à leur CER de rattachement, en tenant compte de leur commune de résidence, bénéficier des frais de déplacement (panier repas / sous réserve du respect des modalités appliquées au sein de la collectivité), et disposer pour leurs déplacements d’un véhicule de service.
Enfin, je précise que la mutualisation des moyens humains et techniques, existe donc déjà au sein de la DRP. En effet, les agents d’un CER interviennent en tant que de besoin sur le réseau routier des autres CER.
NB : Il n’y aurait aucune incidence sur les organigrammes.
Dans la nouvelle organsation:
-Le volontaire (expérimenté) conduira tous les jours la pelle, donc deviendra de plus en plus expérimenté
-Le volontaire fera une activité qu'il aime
-Il connaitra son engin, sera plus vigilant à son entretien et à son maniement
Résultat moins de casse et plus d'efficacité..
Mesdames, Messieurs,
Lors de notre rencontre du 20 mars 2025, vous aviez fait état de deux interrogations et nous nous étions engagés à revenir vers vous à l’issue.
- Concernant les frais de déplacement en mission :
La liste relative à « l’unité urbaine Marseille/Aix en Provence » ne concerne pas les déplacements pour mission mais uniquement pour les déplacements pour formations.
Les agents concernés pourront donc prétendre au remboursement du repas dès lors qu’ils disposent d’un ordre de mission (permanent ou temporaire), et sont en dehors de leur résidence administrative et familiale entre 11h et 14h.
- Concernant le dépassement d’horaire éventuel dû au déplacement depuis le domicile de l’agent sur le centre d’accueil (et le retour au domicile) :
Les heures effectuées dans le cadre d’une mission réalisée à la demande de son chef de service, lorsque les besoins du service l'exigent, et uniquement dans ce cas , induisant un dépassement des bornes horaires définies par leur cycle de travail pourront être rémunérées en heures supplémentaires. Le gestionnaire chronotime de l’agent en mission effectuera la saisie et/ ou l’éventuelle régularisation. Le référent général de cette mission aura un regard sur le temps de réalisation et de déplacement de l’agent. Une note établie par la DPR en confirmera les modalités.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations.
Sébastien CARAMANNO
Sous Directeur Qualité de Vie et Santé au Travail
Direction des Ressources Humaines
Tel : 04 13 31 34 84
