Mesdames, Messieurs les représentants du personnel au Comité social territorial,
Je vous prie de trouver ci-joint les versions dématérialisées des rapports du Comité social territorial du 6 juin 2025.
Un exemplaire papier par syndicat sera disponible au bureau B1042 à partir de vendredi 30 mai 2025, 14H30.
En vous souhaitant une bonne réception,
Cordialement,
Claire TATARKOVIC
Chargée de dialogue social
Département des Bouches-du-Rhône
Direction des Ressources Humaines
Sous direction qualité de vie et santé au travail
Secteur dialogue social
Mesdames, Messieurs les représentants du personnel,
La séance du comité social territorial se tiendra le 6 juin 2025 à 9h30 en salle des séances plénières.
Afin de préparer cette instance, la séance du Pré-CST se tiendra le 3 juin 2025 à 14h30 en salle des séances plénières.
Vous trouverez l’ordre du jour du comité social territorial en pièce jointe. Les documents relatifs aux sujets abordés vous seront transmis dès que possible.
Je vous saurais gré de bien vouloir me confirmer la bonne réception de ce mail ainsi que votre participation.
Je vous prie également de bien vouloir me préciser les experts qui représenteront votre syndicat au Pré-CST et au CST,
Je vous prie d’agréer Mesdames, Messieurs les représentants du personnel au comité social territorial, l’expression de ma considération distinguée.
Mouna ZEROUAL
Chargée de Dialogue social
Secteur Dialogue social
Sous direction qualité et santé de vie au travail
Direction des ressources humaines
Département des Bouches-du-Rhône
52 avenue de Saint-Just – 13256 Marseille Cedex 20
ORDRE DU JOUR DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL SEANCE DU 6 JUIN 2025
✓ Approbation du procès-verbal du comité social territorial du 13 mars 2025
RAS Vote POUR à l'unanimité
✓ DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE LA SOLIDARITE
- Direction des territoires et de l’action sociale : Requalification de la MDS de proximité de Bonneveine en MDS de territoire
Vote POUR à l'unanimité
L'augmentation des IP et d'autres critères cités par madame MASSELIN, directrice de la DITAS, ont donc validé l'évolution de la MDS de proximité de Bonne veine en MDS de Territoire.
La directrice de la DITAS annonce qu'une audit dont la fin est programmée pour la fin de l'année 2025 permettra de ré indexer les différentes MDS du département afin de réfléchir à une éventuelle resectorisation de certaines.
La MDS de proximité de La Ciotat est-elle aussi éligible à devenir MDS de Territoire notamment.
✓ DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L’EQUIPEMENT DU TERRITOIRE
- Direction des routes et des ports : Evolution de l’organisation de la direction des routes et des ports
Vote POUR à l'unanimité
Sur ce dossier, la problématique venait du fait que les organigrammes actuels présentés ne correspondaient pas aux véritables organiframmes antérieurs qui dataient de 2011.
Bien entendu, le problème sous-jacent est la perte critique de postes budgétés mais aussi, relevé par le directeur de la DRP, de l'absentéisme récurrent.
✓ DIRECTION GENERALE DES SERVICES Direction des ressources humaines :
- Ajustements organisationnels de la direction des ressources humaines
Vote POUR FO CFTC UNSA FSU
Vote ABSTENTION CGT
Cette réorganisation nous semble cohérente; Certaines organisations ont relevé la perte de 6 postes au passage de cette réorganisation (266 après 272 après). Applicable au 01/10/2025, cette nouvelle organisation de la DRH, annonce donc 3 directions adjointes et 1 secrétariat général.
- Pérennisation et extension du réseau de formateurs internes occasionnels
Vote unanime POUR
- Modalité de vote pour les élections professionnelles de décembre 2026
Votes
CGT CONTRE
FO POUR
CFTC ABSTENTION
UNSA POUR
FSU CONTRE
