UNSA CD13
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GENERALITES 1607H AU 01/01/2023 REGIMES GENERAUX 35H10 36H 37H DGA ADMINISTRATION GENERALE DGA CADRE DE VIE DGA EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DGA SOLIDARITE DGA STRATEGIE DEVELOPPEMENT DU T DIRECTION GENERALE DES SERVICES
LISTE DES REGLEMENTS SPECIFIQUES / 1607H / CD13
SOURCE INTRANET CD13 le 06/02/2024

LISTE DES REGLEMENTS SPECIFIQUES / 1607H / CD13

S SOURCE INTRANET CD13
Conformité des délibérations relatives à la durée légale du temps de travail
SOURCE DRH CD13 le 28/12/2023

Conformité des délibérations relatives à la durée légale du temps de travail

Mesdames et Messieurs les représentants du personnel au Comité Social Territorial,

S SOURCE DRH CD13
CIRD / COMMUNICATION DRH
DRP DRH le 20/07/2023

CIRD / COMMUNICATION DRH

Mesdames, Messieurs,

D DRP DRH
Tableau des régimes spécifiques avec sujétions particulières au CD13
SOURCE INTRANET CD13 le 17/07/2023

Tableau des régimes spécifiques avec sujétions particulières au CD13

S SOURCE INTRANET CD13